Le présent site web, accessible à partir de l’adresse URL www.ists-avignon.com est édité par l’Institut Supérieur des Techniques du Spectacle, association loi de 1901 parue au Journal Officiel le 5 août 1987 et enregistrée en tant que prestataire de formation professionnelle continue auprès de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur sous le numéro de déclaration d’activité 93 84 00449 84.
N° SIRET : 783 204 761 00036 / Code APE : 9001Z
ISTS
Espace Saint Louis
20 rue Portail Boquier
84000 AVIGNON
04 90 14 14 17
La publication du site et sa gestion sont assurées par M. David Bourbonnaud, Directeur de l’ISTS.
Conception & réalisation du site
mayelle : graphiste
06 30 49 91 78
www.mayelle-graphiste.com
Hébergement du site
Société OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
www.ovh.com
Propriété intellectuelle
La charte graphique et les contenus du site sont protégés par la législation relative à la propriété intellectuelle actuellement en vigueur en France, et ce pour le monde entier.
A ce titre, et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l’utilisation de ces éléments pour un usage privé est autorisée.
En conséquence, toute représentation, reproduction, modification ou, de manière plus générale, exploitation de la charte graphique ou des contenus du présent site sans autorisation expresse et préalable de « l’Institut Supérieur des Techniques du Spectacle » est interdite.
Toute exploitation non autorisée de ces éléments est constitutive d’acte de contrefaçon de droit d’auteur et/ou droit des signes distinctifs et engage la responsabilité pénale et civile du contrevenant.
Définitions
- Charte Graphique : désigne les créations relatives à la structure générale du Site, notamment les marques, les logos et les graphismes.
- Contenus : désigne les noms de domaine, les photographies, les animations, les textes, les descriptifs de vente, les éléments visuels et/ou sonores et les modèles de produits.
- Site : désigne le site web de « l’Institut Supérieur des Techniques du Spectacle » accessible notamment à l’adresse www.ists-avignon.com.
Crédits photos/illustrations
Toutes les photos utilisées dans ce site sont protégées par un droit d’auteur. Reproduction non autorisée prohibée.
